L'absence d'une clause sur “les navires ne sont pas soumis à l'enregistrement " - les droits sont-ils nécessaires pour tout?
Selon le paragraphe. 14 ordre 263 à partir de 27.05.2014 (maintenant pas agissant) le résultat de la fourniture de services publics est: “réception demandeur le droit de gestion malomernymi navires, utilisé à des fins non commerciales et soumis à inscription dans le registre malomernyh navires”, c'est une référence directe à 36-MU FZ.
L'ordonnance 565 du 15.08.2021 ne contient pas de telles précisions. Il s'avère que la certification est effectuée, à la fois sur les navires soumis à l'enregistrement et non soumis. Qu'est-ce qui s'ensuit et s'ensuit? Et hto le sait...! Mais l'absence de cette clarification est alarmante “ "C'est" g-g-g”, pour une raison...!", bien que peut-être simplement supprimé une partie non essentielle du texte.
Il y a beaucoup d'innovations et, comme dans le cas de chaque nouveau document, avec ses propres modifications et ajouts à l'ordre existant, elles sont perçues à la baïonnette. Oui, beaucoup d'entre eux sont essentiels et inutiles, certains sont simplement inutiles, et pour certains, je veux frapper les auteurs sur la tête et demander: n'a-t-elle pas clarifié quoi... En tout cas, tout a fonctionné et fonctionnera. On verra.
Tout cela n'est pas lisse, même sur le papier, mais comment cela fonctionnera - seulement le temps et les décisions des fonctionnaires individuels montreront. Nous nous tiendrons au courant et informerons rapidement des changements.
